Klevers GmbH & Co.KG
Oppelner Straße 11
D - 4 11 99 Mönchengladbach

Tél. : +49 (0)2166 96 87 - 0
Fax : +49 (0)2166 96 87 - 11

Internet : » http://www.klevers.de
E-mail : » info@klevers.de

Société en commandite simple, Mönchengladbach, registre du commerce du tribunal d’instance de Mönchengladbach, numéro d’immatriculation : HRA 8613

Associée commanditée : Klevers Verwaltungsgesellschaft mbH
Numéro d’immatriculation au registre du commerce de Mönchengladbach : HRB 865
Direction: Dr. Christian Angermeir, Wolfgang Heinze, Kai-Henrik Wolter

Juridiction compétente : Mönchengladbach.

Numéro d’identification TVA (paragraphe 27a de la loi allemande sur la TVA) : DE 120 822 911

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne saurait garantir l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. L’auteur décline toute responsabilité quant aux éventuels préjudices matériels ou immatériels pouvant résulter de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, dans la mesure où la preuve d’une faute grave ou intentionnelle de l’auteur ne peut être apportée. Toutes les offres s'entendent sans engagement ni obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou effacer tout ou partie de l’offre, ou encore d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens
Lors de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (« Liens ») ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de celui-ci ne saurait être engagée que dans le cas où les contenus lui en étaient préalablement connus et qu’il lui était raisonnablement et techniquement possible d’en empêcher l’utilisation, dans l’hypothèse où les contenus dont il s’agit étaient illicites. L’auteur déclare expressément que lors de la mise en place des liens, aucun contenu illicite n’a été constaté sur lesdites pages lors de la mise en place des liens vers d’autres sources, celles-ci étaient exemptes de contenus illicites. L’auteur n’a aucune influence sur la mise en page actuelle et future, ni sur les contenus ou la propriété intellectuelle des pages liées. Dès lors, il se distancie expressément de tous les contenus de l’ensemble des pages liées qui auraient pu subir des modifications ultérieurement à la mise en place des liens. Ceci vaut pour tous les liens et renvois mis en place sur l’offre Internet de l’auteur, ainsi que pour les entrées de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion créés par l’auteur. Est seul responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets, et notamment du dommage causé par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, le responsable du site vers lequel un lien hypertexte a été mis en place et non celui qui ne se limite qu’à y faire référence par des liens hypertextes.

3. Droits d’auteur
L’auteur s’efforce, dans toutes les publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio et vidéo et textes utilisés, d’employer des graphiques, documents audio et vidéo et textes créés par ses soins ou de recourir à des graphiques, documents audio et vidéo ou textes exempts de tout droit. Toutes les marques commerciales et marques déposées citées dans l’offre Internet, et éventuellement protégées par des tiers, sont, sans limitation, soumises aux dispositions du droit de la propriété intellectuelle en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La simple mention de marques commerciales ne permet pas de conclure que ladite marque n'est pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés réalisés par l'auteur lui-même appartient exclusivement à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio et vidéo et textes, dans d’autres publications électroniques ou imprimées, n’est autorisée qu’avec l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données
Si, dans l'offre Internet, la possibilité est offerte à l’utilisateur d'entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données par l’utilisateur s’effectue sur une base expressément volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également autorisés, pour autant que cela soit techniquement possible, sans divulgation de ces données ou moyennant l'utilisation de données anonymes ou d'un pseudonyme.

5. Validité juridique de la clause de limitation de responsabilité
La présente clause de limitation de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi à cette page est indiqué. Le fait que certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas intégralement à l’état de la législation en vigueur, n’affecte en rien la teneur et la validité des autres parties du document.